LES BERRYTALERS

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

ARTICLE 1 : OBJET

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société BERRY TALE et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Cafés verts ou torréfiés en grain et Emballages vierges ou personnalisés.

Toutes prestations accomplies par la société BERRY TALE impliquent donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de ventes.
Conformément à la réglementation, les présentes conditions générales de ventes de BERRY TALE sont visibles par le client via le site internet : www.berrytale.fr/conditions-generales-de-vente/.
En conséquence, le client adhère aux conditions générales de ventes à partir du moment où il passe commande et sans réserve du client à ces conditions générales de vente. Tout autre document émis par BERRY TALE n’a qu’une valeur indicative.

La société BERRY TALE se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans préavis. Elles pourront être notifiées par simple publication sur le site : www.berrytale.fr. Cependant, les conditions applicables sont celles en vigueur lors de la passation de la commande. Toute condition contestée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à BERRY TALE, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

ARTICLE 2 : PRIX

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

La société BERRY TALE s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande mais s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les commandes passées auprès de BERRY TALE répondent aux critères suivants :

• La vente de café définit le type de café, le conditionnement, le prix, la quantité au kg, la date de livraison estimée, les modalités de paiement, les prix et conditions de livraison.

• La vente d’emballage définit le type, le système d’ouverture, la matière, le format en millimètres, la finition d’impression, le nombre de cylindres exprimés unitairement ou en lot de plusieurs cylindres, la quantité et le prix au mille pièces pour les emballages, ces éléments étant répétés pour chaque référence d’emballage la quantité, la date de livraison estimée, les modalités de paiement, les conditions de livraison.

• Les droits de douane et taxes, les frais de transports et de manutention, les taux de fret et d’assurance postérieurs à la date du contrat est mise au bénéfice ou à la charge du client.

Les tarifs proposés peuvent comprendre des rabais et ristournes compte tenu des résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉS DES BIENS ET SERVICES VENDUS

BERRY TALE s’engage à prendre le plus grand soin sur la marchandise. Que ce soit au niveau des conditions de stockage que de la façon dont les cartons ou sacs sont déplacés.

Le Client supportera à tout moment le risque desdites marchandises, sauf en cas de dommages/destructions résultant d'une intention ou d'une négligence grave de la part de BERRY TALE ou de ses employés. Si le Client souhaite faire assurer ledit risque, il doit souscrire lui-même une assurance appropriée à cet effet.

Le Client devient propriétaire de la marchandise à la signature du bon de livraison et lorsque la totalité de la facture a été réglée. Les biens et visuels commandés par l’acheteur sont soumis à une clause de réserve de propriété, BERRY TALE se réserve la propriété des biens et services vendus jusqu’au paiement complet du prix, en principal et accessoire. En cas de procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire de l’acheteur, la propriété des biens livrés et restés impayés pourra être revendiquée par le vendeur. Les biens demeurant la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix, il est interdit à l’acheteur d’en disposer pour les revendre ou les transformer avant ce paiement. Les présentes dispositions ne font pas obstacle au transfert des risques à l’acheteur dès la livraison des biens vendus.

ARTICLE 4 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Le règlement des commandes s’effectue par virement bancaire ou cheque lors de la validation de la commande. Pour les cafés la totalité est réglé avant la livraison pour toute première commande. Le règlement des emballages vierges sans impression disponible en stock est effectué par un paiement en totalité avant livraison. Le règlement des emballages donnant lieu à une production sur la demande de l’acheteur est effectué par le paiement d’un acompte de 30% sur la valeur TTC auquel s’ajoute 100% de la valeur des cylindres TTC et 100% de la valeur TTC des prestations graphiques effectuées, ces montants sont à régler à la validation de la commande ou bien sur la facture d’acompte. Le solde de la commande est réglé par l’acheteur avant la livraison de sa marchandise. BERRY TALE conserve le droit de modifier ses conditions de paiement si la solvabilité de l'acheteur est mauvaise ou considérée comme douteuse.

Dans la situation d’un retard de paiement, les pénalités de retard sont au taux annuel de 8,00%.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

Sauf convention contraire, la livraison est conforme aux règles internationales du commerce, les délais de livraison dépendent de la destination et sont indiqués lors de l’enregistrement de la commande et n’est aucunement garanti.

En conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur à :

• L’allocation de dommages et intérêts

• L’annulation de la commande

Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur, en cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les trois jours suivant la livraison, par courrier électronique sur l’adresse suivante : info@berrytale.fr.

Lorsque la marchandise est endommagée, le client doit mentionner une réserve au livreur afin de tenir informé l’entreprise de transport des dégâts causés par le transport. Pour que les réserves soit recevable il faut qu’elles soient :

- écrites : formulées au moment de la livraison sur le document prévu à cet effet

- précises : décrivant les anomalies de livraison et les dommages subis par la marchandise (et non exclusivement par l'emballage) avec la référence ou le nom des pièces concernées.

- complètes : seuls les dommages mentionnés dans les réserves seront retenus comme existants au moment de la livraison.

- confirmées par écrit dans les 3 jours francs si elles ont été contredites par la société de transport et dans tous les cas pour les envois de 3 tonnes et plus.

ARTICLE 6 : LIVRAISON EXPRESS

Du fait de l’emplacement des plantations et sites de productions éloignés de l’espace européen et des fortes fluctuations des disponibilités des transports navals, nous pouvons proposer des solutions de livraison express d’une partie des biens commandés, ce service est à la charge du client et vient en sus du montant de la commande et pour lequel sera édité une nouvelle facture.

La livraison des emballages ne peut s'effectuer qu'uniquement lorsque le paiement en intégralité de la commande et des services et biens associés a entièrement été réglé, c’est-à-dire lorsque les fonds sont reçus sur le compte bancaire BERRY TALE ou qu’une preuve de virement a été envoyée par le client avant la livraison.

Lorsqu’un transport express est demandé, un second paiement d’acompte sera à régler avant l’envoi des marchandises concernées par la livraison express. Ce second montant perçu viendra en déduction du solde restant dû avant livraison finale de tous les biens et services commandés, le montant de ce second paiement sera mis à connaissance du client avant validation par le client de la livraison express.

BERRY TALE peut également être amenée à proposer une solution de livraison en sac vierge (Sac sans impression) sur demande de l’acheteur pour lui permettre d’éviter une rupture de stock en emballage.

Par son acceptation d’une livraison express ou d’une livraison de sac vierge, le client accepte tacitement de recevoir la totalité des biens commandés dans un délai supérieur à celui établi lors de la commande. Ce nouveau délai sera renseigné dans la nouvelle facture d’acompte établie.

ARTICLE 7 : COMMANDE GROUPÉE

Notre offre commande groupée correspond à la mise à disposition d’offres commerciales disponibles uniquement à certaines périodes de l’année, ces périodes ne sont pas fixes et sont donc de fait à durée limitée. BERRY TALE est seul décideur quant à la période et la durée de disponibilité de l’offre commande groupée. Cette offre commerciale est cependant assujettie à une acceptation d’un délai de livraison plus long. Les délais de livraisons estimés sont de 13 à 18 semaines après la réception du paiement de l’acompte demandé, retour des conditions générales de vente dûment signé et validation des visuels pour les emballages, qui pour être validés doivent être datés, signés, tamponnés avec écrit en toutes lettres « Bon pour accord ». Le client ne pourra pas contester si la livraison est effectuée dans les délais annoncés. Le client sera tenu informé pour tous retards de livraison, dans la situation d’un retard annoncé il sera proposé si la situation le permet, les solutions suivantes :

• Une livraison express d’une partie des biens commandés, ce service est à la charge du client et vient en sus du montant de la commande, pour lequel sera édité une nouvelle facture ainsi que l’obligation d’un second règlement faisant office de second acompte à la commande initiale.

• La livraison d’emballage vierges, c’est-à-dire sans impression afin d’éviter au client une désorganisation et lui permettre d'attendre la livraison, ces emballages vierges viennent en sus du montant de la commande pour lequel sera édité une nouvelle facture.

Les modalités de livraison sont décrites dans l’article 5 LIVRAISON et l’article 6 LIVRAISON EXPRESS et s’appliquent ici dans leur intégralité.

ARTICLE 8 : MODIFICATION OU ANNULATION DE COMMANDE

Si, en raison de modifications apportées par l’acheteur à une commande ayant été validée, l’acheteur accepte les éventualités d’un dépassement des délais de livraison convenus initialement à la commande. L’acheteur devra supporter les frais engagés pour effectuer les modifications demandées et seront aux risques et aux frais du Client. Ces frais seront communiqués à l’acheteur et soumis à sa validation.

Si le Client annule en totalité ou partiellement une commande validée, le Client accepte que Berry Tale conserve l’acompte versé. Dans la situation ou la commande bénéficiait d’un délai de paiement ou si la valeur des frais engagés était plus élevée que le montant de l’acompte versé, le Client est tenu d'indemniser BERRY TALE de tous les frais encourus ou qui vont être engagés pour l'exécution de cette commande (frais de préparation, de stockage, commissions, livraison, etc.) et de payer à BERRY TALE tous les matériaux destinés à l'exécution de cette commande, aux prix compris dans la commande de BERRY TALE, sans préjudice du droit du Fournisseur à réparation de la perte de profit et ses autres prétentions en dommages-intérêts, frais et intérêts découlant de l’annulation d'une commande acceptée.

ARTICLE 9 : FORCE MAJEURE

La responsabilité de la société BERRY TALE ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

La force majeure comprend la guerre, la mobilisation militaire, l’agitation civile, l’inondation, le retard ou limitation ou cessation de l’approvisionnement par les services publics, pénurie de charbon, de gaz, de produits pétroliers ou d’autres sources d’énergies, incendie, bris de machin et autres accidents, grèves, lock-out, action industrielle limitant la production, action gouvernementale défaillance de tiers pour fournir les matériaux et produits semi-finis nécessaires, et d'autres circonstances imprévues, y compris celles du pays d'origine des matériaux et des produits semi-finis, qui perturbent les activités normales et entraîner un retard ou une impossibilité d'exécution d'une commande.

ARTICLE 10 : TOLERANCES ET PLAINTES

La tolérance sur la quantité totale d’emballages produite est de +/-15% sur toute références confondues de la commande. La tolérance sur la quantité par sac est de +/- 5% pour les cafés verts et de +/- 5% sur les cafés torréfiés en grain du poids livré. Le prix sera ajusté sur la facture et peut différer du poids de la commande. Les tolérances habituelles au niveau de la qualité, de la couleur, du papier, du poids et de l’apparence sont admises.

Le Client est informé que le rendu couleur sur un visuel BAT numérique et ou papier peut différer du rendu final, du fait des techniques d’impression “Roto-gravure”. Les couleurs affichées par un écran dépendent de plusieurs facteur, tels que l’affichage par pixel RVB, la qualité et étalonnage de l’écran, il en est de même pour l’impression du document BAT par une imprimante couleur ou laser qui utilise un procédé d’impression différent de celui pour la production des emballages, aussi d’autres facteurs rentrent en compte tels que le type et la qualité de l’imprimante et du papier utilisée, le niveau des consommables encres ou toner. C’est pourquoi Il peut y avoir une variation de 20% sur l’intensité et la teinte de l’impression originale. Le design est testé par un ingénieur en impression pour valider la qualité de l’impression avant la production des emballages.

L’acheteur doit s’assurer que les produits commandés remplissent pleinement leur aptitude à l’usage pour lequel ils sont destinés à être utilisés.

Si le bien ou service est non-conforme à la commande du fait de BERRY TALE, Le client doit démontrer à BERRY TALE que la marchandise ne correspond pas à la commande passée, afin que soit entrepris une solution d’indemnisation ou de remplacement lorsque le bien est attesté inutilisable. BERRY TALE n’est pas responsable des défauts sur les modèles, les matières et les supports d’informations fournis par le client ou pour les conséquences des difficultés rencontrées dans l’utilisation, la manutention ou le traitement de ce qui a été livré par BERRY TALE conformément aux justificatifs agréés par le client.

ARTICLE 11 : DESCRIPTIFS, CARACTÉRISTIQUES ET SPÉCIFICATIONS

Les descriptifs, caractéristiques et spécifications mentionnés par BERRY TALE, ainsi que les photos publiées, les maquettes de produits et les vidéos, n’ont qu’une valeur indicative. Ainsi BERRY TALE se réserve le droit d’y apporter des modifications même après réception d’une commande. Seules les indications mentionnées sur les contrats et les documents de ventes (bon de commande , bon à tirer « BAT », bon de livraison, facture) seront opposables à BERRY TALE.

Pour les emballages sur-mesure, un minimum de 10 000 sacs est nécessaire, le client a le choix de toutes les spécificités techniques que BERRY TALE peut lui proposer. Pour les commandes groupées, le client accepte la marque et ou inscription de gamme du modèle d'emballage imprimé. A partir d’un volume minimum de 3000 ou 6000 sacs d’emballages selon les références, l’acheteur aura la possibilité d’adapter la marque et ou l’inscription de gamme à ses couleurs. Dans le cas où l’acheteur souhaite supprimer cette inscription et ou marque de gamme, le client devra passer à une commande sur-mesure avec un minimum de 10 000 sacs. Pour les commandes groupées les designs fournis par les clients doivent tenir compte de l'emplacement des logo ou inscription de gamme qui seront présent sur l’emballage.

Le client certifie s'être bien renseigné et confirme avoir l'autorisation d'usage et reproduction des design, dessins, photographies, polices ou tout autre élément fournit par le client lui-même pour la réalisation des impressions personnalisées de ses emballages. BERRY TALE décline toutes responsabilités sur un mauvais usage et/ou fausse interprétation des licences et droits d'auteurs sur les éléments fournis par le client pour la réalisation de ses emballages. Les images et photographies présentes sur internet, les moteurs de recherche ou bien les réseaux sociaux sont protégés par le droit d’auteur, au même titre que les livres, les films et autres œuvres. Aux yeux de la loi, ces créations sont des “propriétés intellectuelles”, ce qui signifie que leur diffusion et leur utilisation sont encadrées juridiquement. Pour bénéficier d’un droit d’utilisation de contenu, vous devez vous acquitter d’une licence relative aux contenus visuels.

ARTICLE 12 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les marchandises délivrées par BERRY TALE restent à la propriété de BERRY TALE jusqu’à ce que toutes les obligations aient été remplies par le client.

Toute commande émise par BERRY TALE fait mention d’une clause de réserve de propriété.

Le client est tenu de stocker soigneusement et clairement la marchandise livrée sous réserve de propriété comme la propriété du fournisseur.

ARTICLE 13 : SERVICE CLIENT ET RÉCLAMATIONS

En cas de réclamation, l’acheteur pourra s’adresser directement à la société BERRY TALE par email : info@berrytale.fr ou par téléphone : +33 9 82 51 49 54

ARTICLE 14 : LITIGES

Tous les litiges seront soumis à une tentative de conciliation amiable préalable obligatoire avant toute action contentieuse. Les parties devront étudier le contrat qui a engagé le client avec BERRY TALE en considérant sa validité, son interprétation, son exécution ou sa résiliation.

Passé un délai de trente jours après réception par la partie plaignante d’une lettre recommandée avec accusé de réception mettant en œuvre la conciliation précitée et qui serait restée infructueuse, l’une ou l’autre des parties pourra mettre en œuvre la procédure d’arbitrage suivante, à laquelle les deux parties se soumettent. Chaque partie désignera un arbitre, qui désignera un troisième arbitre par un commun accord. Le président du Tribunal arbitral de commerce de Bordeaux sera désigné par défaut si les deux parties ne peuvent pas parvenir à un commun accord. Les arbitres statueront en droit, en premier et dernier ressort. Ils détermineront dans leur sentence la partie devant supporter la charge de leurs honoraires.

ARTICLE 15 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Toutes les offres, devis, commandes, confirmations de commandes et les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Les litiges sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

ARTICLE 16 : CONDITIONS D’USAGE DES CONTENUS BERRY TALE

Les photographies représentant les fermiers, producteurs et autres partenaires de Berry Tale sont soumises à un strict usage :

• La distribution, parution et affichage ne peut se faire qu'uniquement dans l'objectif de représenter ou partager des informations en lien avec les cafés, le terroir, l'origine et le savoir-faire employé par les personnes figurant sur les photographies, illustrations et vidéos.

• Il est formellement interdit de détenir et/ou d’utiliser les contenus BERRY TALE sans qu'une commande n'ait été dûment validée, payée et facturée.

• Dans le cadre d'une commande, BERRY TALE partage un accès client permettant le téléchargement des contenus en lien direct avec les produits et services mentionnés dans la dîtes commande ouvrant les droits d'usage.

Les droits d'usage une fois accordés sont encadrés par ces règles :

• L'usage est fait dans le seul but de promouvoir les produits et services achetés.

• Aucune modification n'est permise, seul le recadrage, la compression, le changement de format sont acceptés.

• En aucune manière la représentation des illustrations et photographies produites et partagés par BERRY TALE ne peuvent être affichées aux côtés ou bien en lien de toutes manières qu'ils soient de contenus à caractère haineux, pornographique, violent, politique et toutes formes de représentation illicite et tendancieuse.

• Les réalisations produites par BERRY TALE sont la seule propriété de BERRY TALE et ses auteurs, BERRY TALE conserve le droit de pouvoir à tout moment demander de retirer un contenu partagé antérieurement aux clients, sans qu'un motif ne soit donné et si tel est le cas BERRY TALE s'engage à proposer un contenu de remplacement.

• Les images, vidéos, illustrations, logos et icones présents sur les sites web, les réseaux sociaux, les brochures et autres éléments imprimés sont la seule propriété de BERRY TALE et ne doivent en aucun cas être utilisés sans le consentement de BERRY TALE.

BERRY TALE est une marque déposée au registre des marques et dispose de la protection contre la contrefaçon. Les représentations des produits, services et images de la société de BERRY TALE ne peuvent être représentées aux côtés d'éléments à caractère haineux, pornographique, violent, politique et toutes formes de représentation illicite et tendancieuse.